b

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété du SIST CMB, association loi 1901 déclarée au JO du 18 décembre 1958.

CMB
7 rue Bergère
CS 88852
75441 Paris Cedex 09

Tél. : 01 49 27 60 00
Fax : 01 42 60 38 40

SIRET : 784 201 295 00010
NAF : 8621Z

• Directrice de la publication : Claire GUILLEMAIN, directrice 
• Webmaster : Isabelle BARRASA

 

Conception et réalisation du site

• Conception technique et développement : Mentalworks
• Conception graphique : Mentalworks
• Hébergement : OVH

Configuration minimale requise

Ce site est compatible avec la plupart des navigateurs et optimisé pour Internet Explorer à partir de la version 6. La résolution conseillée pour votre écran est de (1024x768 pixels).

Pour les postes domestiques ou ne dépendant pas d'un réseau d'entreprise, vous pouvez facilement mettre à jour votre version d’Internet Explorer : pour cela, visitez la section "téléchargement" du site de Microsoft France (www.microsoft.fr).

Pour pouvoir visualiser et imprimer les nombreux documents en texte intégral au format pdf du site, il est recommandé de disposer du logiciel gratuit Adobe Reader. Pour en télécharger une version récente, visitez le site d'Adobe France (www.adobe.fr).

Crédits

Photographies : Guillaume Grandin photographe indépendant, iStock photos

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Droits de reproduction

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

• La reproduction des textes de ce site est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• diffusion à but non lucratif,
• respect de l’intégralité des documents reproduits (aucune modification ou altération)
• citation explicite du site internet http://www.cmb-sante.fr accompagné de la mention « Droits réservés ».

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

La diffusion des documents téléchargeables réalisés par le CMB et mis à disposition sur le site internet est autorisée dans le cadre d’un usage à but non lucratif.

Liens hypertextes

Lien vers d’autres sites
Le site internet propose des liens vers des sites privés ou officiels. Leur présence n’engage en rien le CMB et ne vise qu’à faciliter l’accès à de plus amples informations relatives à la santé au travail.

La création de liens vers le site du CMB
La création de lien vers le site du CMB est autorisée sans accord préalable. Elle doit cependant respecter les règles suivantes :

• les pages du site cmb-sante.fr ne doivent pas être imbriquées dans les pages d’un site tiers. Elles doivent être accessibles par l’ouverture d’une fenêtre distincte
• mentionner la source
• toute utilisation à des fins commerciales est exclue

Clause de non-responsabilité

Les contenus de ce site sont proposés à titre informatif. Malgré tout le soin apporté à leur vérification, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit engager la responsabilité du CMB. De même, le CMB décline toute responsabilité concernant l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site. Le CMB se réserve le droit de modifier les contenus de son site à tout moment.

Par ailleurs, le CMB ne peut être tenu pour responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site (virus, erreurs de fonctionnement, etc.).